Saint Acaire

Mentions légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

[Nom de l’artisan]
Artisanat d’art – Maître verrier
[Adresse postale]
[SIRET]
Téléphone : [numéro]
Email : [adresse e-mail]

2. Directeur de la publication

[Nom de l’artisan]

3. Hébergement du site

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site : https://www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photos, créations, logos, etc.) sont la propriété exclusive de l’artisan, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Responsabilité

L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées. Cependant, il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni d’une indisponibilité temporaire du service.

6. Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact ou lors des commandes ne sont utilisées que pour le traitement des demandes et la gestion de la relation client. Pour plus d’informations, voir la Politique de confidentialité.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’est pas responsable de leur contenu.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux français compétents.

Retour en haut